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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEGORCE
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CONFORT 3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT 3D
DEGORCE S.A.

Numéro de dépôt :
99821524
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque CONFORT 3D

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) DEGORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGORCE domicilié(e) ROUTE DE GRASSAC, 16380 MARTHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GEORGES BEAUX DEGORCE S.A. - France.

La marque CONFORT 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT 3D est expirée depuis le 27 octobre 2009.

DEGORCE a également déposé les autres marques suivantes : SPEED CUP , WAVES , MONCHAUSSON , Charent'air , Estives , CHAUSS'IN , Mod'elle , MANUFACTURE DEGORCE


DEGORCE S.A. - ROUTE DE GRASSAC, 16380 MARTHON - France


Monsieur GEORGES BEAUX DEGORCE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Pantoufles. Ballerines. Sabots. Mules. Sandales.